Politiques des revues pour l’auto-archivage

Rendre accessible votre article sur HAL : quelles versions, quelles conditions ?

Le CNRS et les Universités incitent de plus en plus les chercheurs à déposer leurs articles en archives ouvertes. Ils s’appuient sur la Loi pour une République Numérique (LRN), qui autorise le chercheur à mettre à disposition son manuscrit accepté pour publication quelle que soit la politique de diffusion de l’éditeur et sa nationalité, dès publication si l’article est lui même accessible en ligne ou sinon, 12 mois suivant la date de publication (en SHS). Pour rappel, le schéma ci-dessous présente les différentes versions d’une publication et leurs conditions de dépôt.

3 versions d'article pour les politiques d'auto-archivage

Il est donc important de conserver le manuscrit auteur accepté (MAA ou Postprint), c’est à dire la version revue par les pairs avant mise en page de l’éditeur, afin de pouvoir déposer la publication selon la loi. En effet, la version de l’éditeur peut être déposée dans HAL, seulement si l’article est publié en Open Access sous licence Creative Commons (CC), ou si vous avez obtenu l’autorisation de l’éditeur.

En 2020, Juliette Royère a commencé à récolter ces politiques pour les revues dans lesquelles les chercheurs des laboratoires de la MOM publient (elle en parlait ici). Le tableau joint à la fin de ce billet est le fruit de son travail et de la mise à jour d’Amélie Descollonges en juin 2022.

Cette liste de 228 revues passées à la loupe, provient des références des articles des chercheurs des laboratoires de la MOM signalées sur l’archive ouverte HAL. 

Le tableau indique pour les 3 versions de l’article (voir le schéma ci-dessus) la politique de la revue pour le dépôt dans HAL et renseigne le style de référence requis par la revue (la feuille de style Zotero ou les consignes aux auteurs pour rédiger les références bibliographiques). Les données proviennent de différentes sources (indiquées sur le tableau) :

  • La plateforme Sherpa Romeo, qui recense les politiques éditoriales des revues (avec traduction en français des politiques sur Mir@bel et déclaration par les éditeurs français sur Mir@bel pour alimentation sur S/R) mais c’est encore loin d’être exhaustif,
  • Les sites web des revues,
  • Un questionnaire envoyé aux éditeurs en mars 2020.

Certaines lignes ou cellules sont restées vides, faute d’informations suffisantes.  Vous trouverez également dans ce tableau le lien cliquable sur le titre de la revue vers la plateforme Mir@bel qui signale les accès en ligne disponibles, car nous avons renseigné l’ensemble de ces revues sur Mir@bel.

Ce tableau pourra être amené à évoluer. N’hésitez pas à nous faire part d’erreurs ou de changements dont vous auriez connaissance et à nous demander l’ajout d’une revue manquante.

PDF à télécharger : Tableau des politiques de 228 revues vis à vis de l’auto-archivage (mise à jour octobre 2022, contact pour demande de mise à jour : bibliothequearobasemompointfr).

Négocier un avenant et stratégie de non cession des droits

Si vous constatez que le dépôt sur HAL de l’article n’est pas autorisé dès publication dans la revue où vous vouliez publier, vous pouvez appliquer la stratégie de non cession (=conservation) des droits en ajoutant un paragraphe à ce propos dès la soumission de votre article et en ajoutant la mention “CC-By 4.0” à toutes les versions successives de votre manuscrit. Cette stratégie permet de mettre en libre accès immédiat vos productions scientifiques jusqu’à la dernière version acceptée pour publication par l’éditeur (le MAA mais pas le pdf éditeur !) quel que soit le modèle de diffusion de la revue et quel que soit sa politique d’auto-archivage. Cette stratégie est recommandée par l’ANR et la commission européenne, qui demandent que tous les articles issus des projets qu’elles financent soient disponibles en accès ouvert et sous licence libre dès leur date de publication (la LRN ne suffit donc pas).  Le Comité pour la Science Ouverte (COSO) a rédigé un guide pratique pour vous aider à mettre en œuvre simplement cette stratégie

Il vous est également possible de négocier un avenant rétrospectivement à votre publication, de nombreux modèles existent, voici une page explicative sur le site science ouverte de couperin.

Pour en savoir plus :
CCSD. « Questions juridiques », HAL Documentation. <URL: https://doc.archives-ouvertes.fr/questions-juridiques/>.
Comité pour la science ouverte (CoSo), 2020. « Je publie, quels sont mes droits ? », octobre 2020 <URL: https://www.ouvrirlascience.fr/je-publie-quels-sont-mes-droits>.
Comité pour la science ouverte (CoSo), 2022. « Mettre en œuvre la stratégie de non-cession des droits sur les publications scientifiques » <URL: https://www.ouvrirlascience.fr/mettre-en-oeuvre-la-strategie-de-non-cession-des-droits-sur-les-publications-scientifiques>.
Couperin. « Négocier un avenant – Science ouverte France », <URL: https://scienceouverte.couperin.org/negocier-un-avenant/>.

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